La « Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques » (CSIRMT) qui étend son champ d’action à toutes les professions paramédicales a été renouvelée le 3 février 2015.
Composition
Elle est composée de membres associés et de représentants élus des différentes catégories de personnels (37 titulaires et 37 suppléants élus) qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et est présidée par le Coordonnateur Général des Soins infirmiers de rééducation et médico-techniques nommé par le DG.
Les corps, grades ou emplois hiérarchiquement équivalents sont répartis en 3 collèges :
1°) Collège des cadres de santé :
a) Filière infirmière : 4 titulaires + 4 suppléants.
Corps des infirmiers cadre de santé.
Corps des infirmiers de bloc opératoire cadre de santé.
Corps des infirmiers anesthésistes cadre de santé.
Corps des puéricultrices cadre de santé.
b) Filière rééducation : 2 titulaires + 2 suppléants.
Corps des pédicures podologues cadre de santé.
Corps des masseurs kinés cadre de santé.
Corps des ergothérapeutes cadre de santé.
Corps des diététiciens cadre de santé.
Corps des psychomotriciens cadre de santé.
c) Filière médico-techniques : 2 titulaires + 2 suppléants.
Corps des préparateurs en pharmacie cadre de santé.
Corps des techniciens de laboratoire cadre de santé.
Corps des manipulateurs radio cadre de santé.
2°) Collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques :
a) Filière infirmière : 14 titulaires + 14 suppléants.
Corps des infirmiers, des infirmiers de bloc opératoire, des infirmiers anesthésistes, des puéricultrices.
b) Filière rééducation : 3 titulaires + 3 suppléants.
Corps des pédicures podologues, des masseurs kinés, des ergothérapeutes, des diététiciens, des psychomotriciens, orthophonistes, orthoptistes.
c) Filière médico-technique : 3 titulaires + 3 suppléants.
Corps des préparateurs en pharmacie, des techniciens de laboratoire, des manipulateurs radio.
3°) Collège des aides-soignants et auxiliaires puéricultrices : 5 titulaires + 5 suppléants.
Les membres sont élus au scrutin uninominal majoritaire à un tour, pour une durée de 4 ans renouvelables, par et parmi les personnels relevant de chaque filière composant les collèges ci-dessus.
Sont électeurs les fonctionnaires titulaires, stagiaires et contractuels en fonction dans l’établissement à la date du scrutin.
Organisation
Participent avec voix consultative aux séances de cette commission :
– Les directeurs des soins qui assistent le coordonnateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
– Les directeurs des soins chargés des instituts de formation et écoles paramédicales de l’établissement.
– Un représentant des étudiants de 3ème année désigné par le directeur de l’institut de formation paramédicale après tirage au sort parmi ceux élus au conseil technique de chaque institut de formation en soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques rattachés juridiquement à l’établissement ;
– Un élève aide-soignant désigné par le directeur de l’institut de formation ou de l’école, après tirage au sort parmi ceux élus au conseil technique de cet organisme.
– Un représentant de la C.M.E.
La commission se réunit au moins trois fois par an. Elle se dote d’un règlement intérieur et d’un bureau. Elle est convoquée par son président. Cette convocation est de droit à la demande du directeur de l’établissement ou de la moitié au moins des membres de la commission.
L’ordre du jour est fixé par le président.
Compétences
La Commission est consultée pour avis sur :
– le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par le Coordonnateur général des soins.
– l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ainsi que l’accompagnement des malades.
– la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins.
– les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers.
– la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
– la politique de développement professionnel continu.
Elle est informée sur :
– le Règlement intérieur de l’Etablissement.
– la mise en place de la procédure de l’article L6146-2 (relatif à la participation aux activités de l’établissement d’auxiliaires médicaux exerçant à titre libéral).
– le rapport annuel portant sur l’activité de l’Etablissement.
Elus
Lors du scrutin de 2015 ont été élus :
COLLEGE DES CADRES DE SANTE
Filière Infirmières
| Titulaires | Suppléants |
| CALONEGO Fabien – Cadre Supérieur de Santé | TOURLONNIAS M.- Madeleine – Cadre de Santé |
| DIONNET Rachel – Cadre de Santé | RIVAUX Estelle – Cadre de Santé |
| VANHESSE Marie-France – Cadre Supérieur de Santé | DARD-LEVIEUX Anne-Blanche – Cadre de Santé |
| AMROUN Claire – Cadre Supérieur de Santé | DALOISO Fabrice – Cadre de Santé |
| CARLIN Noëlle – Cadre de Santé | OLIVIER Magali – Cadre de Santé |
| BEHR Danielle – Cadre de Santé | DEBRAY Isabelle – Cadre de Santé |
| CAVELLE Brigitte – Cadre de Santé | THOMAS Ysabelle – Cadre de Santé |
| DEBILLON Isabelle – Cadre Supérieur de Santé | COET Joëlle – Cadre de Santé |
Filière Rééducation
| Titulaires | Suppléants |
| PAILLET Denise – Cadre de Santé | GRENOUILLER Yves – Cadre de Santé |
| RICHAUD Cécile – Cadre de Santé | CLARAC Emmanuelle – Cadre de Santé |
Filière Médico-technique
| Titulaires | Suppléants |
| DAVID Agnès – Cadre de Santé | AGUILAR Béatrice – Cadre de Santé |
| TREPS Hélène – Cadre de Santé | PAPASSIN Géraldine – Cadre de Santé |
COLLEGE DES PERSONNELS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET MEDICO-TECHNIQUES
Filière Infirmières
| Titulaires | Suppléants |
| NAIMO Sophie – IDE | MENADE Pierre – IDE |
| GAUTHIER Virginie – IDE | TAPIAS Brigitte – Puéricultrice |
| TOURNERY BACHEL Loïc – IBODE | FONTI Sandra – IDE |
| SARRADIN Christelle – Puéricultrice | GAMON Prescillia – IDE |
| ASTIER Stéphanie – IDE | CARDET Rémi – IDE |
| GASDEBLAY Catherine – IDE | TERMOZ MASSON Nicolas – IDE |
| GERVASONI WAN TANG KUAN Céline – IDE | DICKO Béatrice – IDE |
| MAUGIN Cédric – IDE | ALMERAS François – IDE |
| RUIS Dorothée – IDE | LEBATARD Martine – IDE |
| CORRE Emmanuelle – IDE | QADOUMI Jacqueline – IDE |
| GAUTHIER Maribel – IBODE | SEFFOUHI Rabea – IDE |
| BELLOT-GURLET Aurélie – IBODE | PERRIN-TOININ Virginie – IDE |
| BEAUVAIS Martin – IDE | MOLENAAR Maud – Puéricultrice |
| FALCON Cédric – IDE | TARDIEU Véronique – IDE |
Filière Rééducation
| Titulaires | Suppléants |
| BRUMAGNE Carole – Masseur Kinésithérapeute | BERTRAND Claudine – Ergothérapeute |
| LEDUCQ Maryse – Masseur Kinésithérapeute | JOLY Lise Marie – Diététicienne |
| BOSSHARDT Esther – Ergothérapeute | SILVA Isabel – Diététicienne |
Filière Médico-technique
| Titulaires | Suppléants |
| CASADO Nicolas – Manipulateur Radio | PERRUCHON Cyrielle – Préparatrice en pharmacie |
| BARBOSA Florent – Manipulateur Radio | BRAJON Frédérique – Préparatrice en pharmacie |
| SALVI Maylène – Manipulateur Radio | GUICHERD Denis – Technicien de Laboratoire |
COLLEGE DES AIDES SOIGNANTS
| Titulaires | Suppléants |
| MICHEL-VILLAZ Marie – Aide-soignante | KRAUSE Laurie – Aide-soignante |
| MAIN Perry – Aide-soignant | MOREAU Bétrice – Aide-soignante |
| MESSUWE Sarah – Aide-soignante | JOUANNEAU Jean-Jacques – Aide-soignant |
| MURCIANO Cédric – Aide-soignant | CELLIER Céline – Aide-soignante |
| OCTEVILLE Bruno – Aide-soignant | MELLOULI Moufida – Aide-soignante |
